BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE
AccueilRecherche simpleRecherche avancée Afficher tous les titresA propos
Votre panier (0)
 
Classer par :  
Résultats  102 documents
Page: 1 2 3 4 5   ...  suivant
Affiner par sujet
Administration publique - Domaine de la Couronne (1)
Administration publique – Offices (4)
Allemagne (2)
Aspect économique (2)
Auvergne (France) (1)
Bourgogne (France) (2)
Bretagne (France) (2)
Chartes, privilèges, immunités (1)
Codes (2)
Correspondance (1)
Cours des aides – Paris (France) (1)
Dictionnaires (29)
Dictionnaires latins (1)
Discours (5)
Droit (général)[X]
Droit (général) - Consultations juridiques (4)
Droit (général) - Histoire (1)
Droit (général) – Doctrine juridique (1)
Droit canonique (9)
Droit canonique - Exceptions (1)
Droit civil (61)
Droit civil - Actions possessoires (1)
Droit civil - Actions pétitoires (1)
Droit civil - Actions réelles (5)
Droit civil - Biens (9)
Droit civil - Créances (2)
Droit civil - Débiteur et créancier (7)
Droit civil - Mariage (10)
Droit civil - Personnes (7)
Droit civil - Preuve (1)
Droit civil - Régimes matrimoniaux (4)
Droit civil - Successions et héritages (13)
Droit civil - Testaments (4)
Droit civil - Tutelle et curatelle (1)
Droit civil – Biens (1)
Droit civil – Femmes (1)
Droit civil – Hypothèques (1)
Droit civil – Mariage (2)
Droit civil – Mariage clandestin (1)
Droit civil – Obligations (6)
Droit civil – Personnes (2)
Droit civil – Propriété (1)
Droit civil – Successions et héritages (5)
Droit civil – Testaments (1)
Droit commercial (39)
Droit commercial - Change (1)
Droit coutumier (56)
Droit des gens (1)
Droit ecclésiastique (31)
Droit ecclésiastique (civil) - Bénéfices ecclésiastiques (10)
Droit ecclésiastique (civil) – Bénéfices ecclésiastiques (1)
Droit fiscal (1)
Droit fiscal - Contentieux fiscal (1)
Droit fiscal - Taille (8)
Droit féodal (39)
Droit féodal – Fiefs (5)
Droit féodal – Rentes (1)
Droit féodal – Servitudes (1)
Droit germanique (2)
Droit naturel (4)
Droit public (20)
Droit pénal (33)
Droit pénal – Peines (1)
Droit romain (11)
Droit romain - Actions et défenses (1)
Droit romain - Biens (2)
Droit romain - Code Justinien (1)
Droit romain - Exceptions (1)
Droit romain - Influence (2)
Droit romain - Institutes (2)
Droit romain - Obligations (2)
Droit romain - Personnes (2)
Droit romain - Procédure (1)
Droit romain - Procédure civile (1)
Droit romain - Sources (1)
Droit romain - Successions et héritages (2)
Droit romain - Traductions (1)
Droit romain - Tutelle et curatelle (1)
Droit romain – Réception (4)
Débats et controverses - Cujas, Jacques (1522-1590) (1)
Encyclopédies (6)
Etat civil - Actes (1)
Etudes comparatives (2)
France (81)
France. Chancellerie royale (1)
France. Cour de cassation (10)
France. Cour des aides (Paris) (1)
France. Parlement de Bretagne (2)
France. Parlement de Paris (4)
Henri III (roi de France ; 1551-1589) (1)
Index (1)
Juges (3)
Juridiction (7)
Juridiction royale (1)
Jurisprudence (53)
Jurisprudence - Répertoires (40)
Jurisprudence – Répertoires (5)
Jurisprudence-Répertoires (1)
Jus commune (2)
Justice - Administration (10)
Justice – Administration (3)
Littérature - Rhétorique (1)
Lois (1)
Législation (8)
Législation - Répertoires (7)
Manuels d'enseignement (2)
Monarchie - Pouvoir royal (1)
Méthodologie (1)
Parlements (3)
Parlements - Dijon (France) (2)
Parlements - Grenoble (France) (1)
Parlements - Paris (France) (11)
Parlements – Bordeaux (France) (1)
Parlements – Bretagne (France) (2)
Parlements – Paris (France) (3)
Philosophie (1)
Philosophie - Histoire (1)
Philosophie - Logique (1)
Philosophie - Morale (1)
Plaidoirie (6)
Procédure (général) (22)
Procédure (général) - Actions et défenses (3)
Professions judiciaires et juridiques (3)
Professions – Artisans (2)
Professions – Métiers (2)
Préfaces (1)
Questions et réponses (4)
Religions et droit (7)
Stylistique - Latin (langue) (1)
Tribunaux (10)
Tribunaux – Présidiaux (2)
Affiner par période
1500-1800 (37)
1500/1800 (13)
17e siècle (12)
1789-1815 (10)
16e siècle (6)
Abrégé de la jurisprudence romaine, divisé en sept parties, à l'imitation des Pandectes de ...
 Abrégé de la jurisprudence romaine, divisé en sept parties, à l'imitation des Pandectes de Justinian. Avec son rapport à ce qui est de notre usage reveu, corrigé, et augmenté des textes qui ont esté mis à la marge, pour plus grande facilité du lecteur / Composé par Mr Me Claude Colombet conseiller au Parlement. Quatriesme editionNotice
  Trouver dans la même catégorie
Arrests notables des différens tribunaux du royaume par Me Matthieu Augeard, avocat au Parlement. ...
 Arrests notables des différens tribunaux du royaume par Me Matthieu Augeard, avocat au Parlement. Nouvelle édition, considérablement augmentée par l'auteur. Tome premierNotice
  Trouver dans la même catégorie
Arrests notables des différens tribunaux du royaume par Me Matthieu Augeard, avocat au Parlement. ...
 Arrests notables des différens tribunaux du royaume par Me Matthieu Augeard, avocat au Parlement. Nouvelle édition, considérablement augmentée par l'auteur. Tome secondNotice
  Trouver dans la même catégorie
Arrests notables du Parlement de Dijon, recueillis par M. François Perrier, substitut de Mr ...
 Arrests notables du Parlement de Dijon, recueillis par M. François Perrier, substitut de Mr le procureur général. Avec des observations sur chaque question par Guillaume Raviot ecuyer, avocat au parlement, et conseil des Etats de Bourgogne. Tome premier [suivi de Suplément aux notes... par Me Jean Bannelier, ancien bâtonnier des avocats du parlement et doyen de l'université de Dijon]Notice
  Trouver dans la même catégorie
Arrests notables du parlement de Dijon, recueillis par M. François Perrier, substitut de Mr ...
 Arrests notables du parlement de Dijon, recueillis par M. François Perrier, substitut de Mr le procureur général, Avec des observations sur chaque question, par Guillaume Raviot ecuyer, avocat au parlement, et conseil des Etats de Bourgogne. Tome second [suivi de Suplément aux notes... par Me Jean Bannelier, ancien bâtonnier des avocats du parlement et doyen de l'université de Dijon]Notice
  Trouver dans la même catégorie
Aureum domini Johannis Fabri natione Galli utriusque censurae doctoris famatissimi ac expetendae brevitatis fabricatoris ...
 Aureum domini Johannis Fabri natione Galli utriusque censurae doctoris famatissimi ac expetendae brevitatis fabricatoris opimi in Justinianum codicem Breviarium multis elucubratum ac castigatum vigiliis. Ad quod practicorum turmae certatim confugiunt ut hauriant ab eo fidelissima judicialis strepitus ac practicatoriae eruditionis documenta ex quibus ipsemet testante lac et mel ubertim fluere dicuntur. Una cum tabula seu copiosiori repertorio alphabetico materias omnes et splendore et gravitatis pondere decoratas ibidem reportans protinus judicante. Cum Torturarum ac quaestionum insigni repetitione . Necnon de Insigniis et armis Bartholi tractatu exquistissimo feliciter incipitNotice
  Trouver dans la même catégorie
CCXXXVII. arrests celebres et memorables du Parlement de Paris. Recueillis par M. Barnabe Le ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607005244
  • Sujets :  Droit (général) | Jurisprudence - Répertoires | France. Parlement de Paris
  • Auteur :  Le Vest, Barnabé (15..-16.. ; le père)‎
  • Couverture chronologique : Renaissance
  • Editeur :  R. Fouet (Paris)
  • Date : 1612
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 11.127
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
 CCXXXVII. arrests celebres et memorables du Parlement de Paris. Recueillis par M. Barnabe Le Vest, vivant sieur de Roquemont, advocat audit Parlement, conseiller et maistre des requestes ordinaire de la feuë royne Catherine mere des roys, et son advocat. Reveus par M. Barnabe Le Vest, sieur dudit Roquemont son fils, conseiller du oy et son procureur des eauës et forests és maistrises de la ville, prevosté et vicomté de Paris, S. Germain en Laye, et advocat en la CourNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. Denisart, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par MM. Camus, Bayard et Meunier, avocats au Parlement. Tome secondNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. Denisart, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement. Tome premierNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. Denisart, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome troisièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome cinquièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome huitièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome quatrièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome septièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome sixièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet. Huitième édition, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par Messieurs Camus et Bayard ; continuée par M. L. Calenge, ancien jurisconsulte ; dédiée à Son Excellence le Grand Juge, ministre de la Justice. Tome dixième, contenant la suite de la table supplémentaire des neuf premiers volumesNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet. Huitième édition, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par Messieurs Camus et Bayard ; continuée par M. L. Calenge, ancien jurisconsulte ; dédiée à Son Excellence le Grand Juge, ministre de la Justice. Tome douzième, contenant la suite de la table supplémentaire des neuf premiers volumesNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet. Huitième édition, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par Messieurs Camus et Bayard ; continuée par M. L. Calenge, ancien jurisconsulte ; dédiée à Son Excellence le Grand Juge, ministre de la Justice. Tome onzième, contenant la suite de la table supplémentaire des neuf premiers volumesNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet. Huitième édition, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par Messieurs Camus et Bayard ; continuée par M. L. Calenge, ancien jurisconsulte ; dédiée à Son Excellence le Grand Juge, ministre de la Justice. Tome treizième, contenant la suite de la table supplémentaire des neuf premiers volumesNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée. Tome neuvièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Page: 1 2 3 4 5   ...  suivant